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Marques déposées par la société GCS e-Santé Bourgogne
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telmi
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

telmi
GCS e-Santé Bourgogne, Groupement de Coopération Sanitaire

Numéro de dépôt :
4085183
Date de dépôt :
14/04/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
14/04/2024
telmi de GCS e-Santé Bourgogne

Présentation de la marque telmi

Déposée le 14 avril 2014 par la société GCS e-Santé Bourgogne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « telmi » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-19 du 9 mai 2014.

Le déposant est la société GCS e-Santé Bourgogne domicilié(e) 5 Rue Georges Maugey - 71100 - CHALON-SUR-SAONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 179 399 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GCS e-Santé Bourgogne, M. Politi Cyrille domicilié(e) 5 Rue Georges Maugey - 71100 - CHALON-SUR-SAONE - France.

La marque telmi a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4085183.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque telmi est expirée depuis le 14 avril 2024.

GCS e-Santé Bourgogne a également déposé les autres marques suivantes : eTICSS


GCS e-Santé Bourgogne, Groupement de Coopération Sanitaire - 5 Rue Georges Maugey - 71100 - CHALON-SUR-SAONE - France - SIREN 522179399


GCS e-Santé Bourgogne, M. Politi Cyrille - 5 Rue Georges Maugey - 71100 - CHALON-SUR-SAONE - France


Publication - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Enregistrement sans modification - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32

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